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Les séances du Conseil municipal

Archives des comptes rendus du conseil

Conseil municipal du 28 juin 2024
Délibérations du 28 juin 2024
2024-38 - DM budget communal
Publié le
01/07/2024
2024-39 - Adhésion Elec SDEVO
Publié le
05/07/2024
2024-43 - Convention CITEO
Publié le
05/07/2024
2024-45 - Convention puits
Publié le
05/07/2024
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Séance du 17 mai 2024
PV Conseil du 17 mai 2024
PV Conseil du 17 mai 2024
Publié le
26/05/2024
Délibérations du Conseil municipal du 17 mai
2024-26-Délégués RPI
Publié le
26/05/2024
2024-25-Statuts du RPI
Publié le
26/05/2024
2024-27-PLU & PDA
Publié le
26/05/2024
2024-35-Convention VOH
Publié le
26/05/2024
2024-34- CDD du gite
Publié le
26/05/2024
2024-32-Subvention diag tilleuls
Publié le
26/05/2024
2024-31-DETR Tracteur
Publié le
26/05/2024
2024-29-Carte de transport scolaire
Publié le
26/05/2024
2024-28-DM
Publié le
26/05/2024
Tableau des délibérations
Tableau des délibérations 240517
Publié le
04/03/2025
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Séance du 5 avril 2024
Délibérations du 5 avril 2024
2024-10-CG-communes-2023
Publié le
18/04/2024
2024-23-travaux-église
Publié le
28/04/2024
2024-22_Prix-repas-de-cantine
Publié le
28/04/2024
2024-21-BP-Eau&Assainissement
Publié le
28/04/2024
2024-20-Redevance-assainissement
Publié le
28/04/2024
2024-19-redevance-eau
Publié le
28/04/2024
2024-18-BP-Communal
Publié le
28/04/2024
2024-17-Taxes-locales
Publié le
28/04/2024
2024-16-subventions aux associations
Publié le
28/04/2024
2024-13-CA-Eau&Assainissement-2023
Publié le
28/04/2024
2024-12-CA-Commune-2023
Publié le
28/04/2024
2024-11-CG-Eau&Assainissement-2023
Publié le
28/04/2024
Tableau des délibérations
Tableau des délibérations 20240405
Publié le
04/03/2025
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Séance du 9 février 2024
Délibérations du 9 février 2024
2024-09 Emprunt
Publié le
16/02/2024
2024-08 Droit de place marché
Publié le
16/02/2024
2024-07 Convention Les Filous
Publié le
16/02/2024
2024-06 DETR
Publié le
16/02/2024
2024-05 DSIL
Publié le
16/02/2024
2024-04 Avenant DTP2I
Publié le
16/02/2024
2024-03 Avenant SDAEP
Publié le
16/02/2024
2024-02 Prime de pouvoir d'achat
Publié le
16/02/2024
2024-01 ZAENR
Publié le
16/02/2024
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