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Archives des comptes rendus du conseil
Vendredi 5 avril 2024
Documents
Ordre du jour du 5 avril 2024
Date
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Séance du 9 février 2024
Ordre du jour du 9 février 2024
Délibérations du 9 février 2024
2024-09 Emprunt
Publié le
16/02/2024
2024-08 Droit de place marché
Publié le
16/02/2024
2024-07 Convention Les Filous
Publié le
16/02/2024
2024-06 DETR
Publié le
16/02/2024
2024-05 DSIL
Publié le
16/02/2024
2024-04 Avenant DTP2I
Publié le
16/02/2024
2024-03 Avenant SDAEP
Publié le
16/02/2024
2024-02 Prime de pouvoir d'achat
Publié le
16/02/2024
2024-01 ZAENR
Publié le
16/02/2024
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Séance du 10 novembre 2023
OdJ Conseil municipal 10 novembre 2023
Liste des conseillers et tableau des délibérations
Liste des conseillers 10 novembre 2023
Publié le
19/12/2023
Tableau des délibérations 10 novembre 2023
Publié le
19/12/2023
Délibérations
2023-56-M57-Commune
Publié le
19/12/2023
2023-56-M57-CCAS
Publié le
19/12/2023
2023-56_M57_CDE
Publié le
19/12/2023
2023-57-Pret à usage
Publié le
19/12/2023
2023-58-Convention-ORE
Publié le
19/12/2023
2023-59-Avenant PLU
Publié le
19/12/2023
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Séance du 22 décembre 2023
Ordre du jour 22 décembre 2023
Consulter les détails de la séance
Séance du 29 septembre 2023
Convocation séance du 29 septembre 2023
Ordre du jour 230929
Publié le
28/09/2023
Délibérations du conseil municipal du 29 septembre 2023
2023-45-Subvention portails église
Publié le
11/10/2023
2023-46 Règlement de la cantine
Publié le
11/10/2023
2023-47 Tarif PAI
Publié le
11/10/2023
2023-48 Loyer & charges du cabinet médical
Publié le
11/10/2023
2023-49 Décision modificative Eau et assainissement
Publié le
11/10/2023
2023-50 Admission en non valeur
Publié le
11/10/2023
2023-51 Décision modificative budget communal
Publié le
11/10/2023
2023-52 Adoption de la M57
Publié le
11/10/2023
2023-53 Majoration de la taxe sur les logements meublés non affectés à l'habitation principale
Publié le
11/10/2023
2023-54 Remplacement panneau lumineux
Publié le
11/10/2023
2023-55 Tableau des effectifs
Publié le
11/10/2023
Règlement cantine et plateforme
Publié le
11/10/2023
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