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Les séances du Conseil municipal

Archives des comptes rendus du conseil

Séance du 30 janvier 2026
Délibérations
2026-07 Election délégués SIEVAM
Publié le
06/02/2026
2026-05 Avenant Art vitrail
Publié le
06/02/2026
2026-04 Avenant Gallis
Publié le
06/02/2026
2026-02 Restes à réaliser
Publié le
06/02/2026
2026-01- Paiement investissement
Publié le
06/02/2026
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Séance du 17 décembre 2025
Délibérations
2025-59 Tableau des effectifs
Publié le
22/12/2025
2025-56 Bail cabinet médical
Publié le
22/12/2025
2025-55 Convention MARPA
Publié le
22/12/2025
2025-52 Admission en non-valeur
Publié le
22/12/2025
2025-51 DM Budget communal
Publié le
22/12/2025
2025-50 Contrat de territoire AESN
Publié le
22/12/2025
2025-49 Redevance assainissement
Publié le
22/12/2025
2025-48- Redevances eau AESN
Publié le
22/12/2025
Tableaux des présents et délibérations
Tableau des présents 17/12/025
Publié le
22/12/2025
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Séance du 10 octobre 2025
Liste des présents
Tableau des présents 10 10 2025
Publié le
16/10/2025
Liste des des délibérations
Délibération
2025-46 Décision modificative
Publié le
13/12/2025
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Conseil du 3 octobre 2025
Délibérations
2025-45 RPQS Assainissement
Publié le
16/10/2025
2025-44 -RPQS Eau
Publié le
16/10/2025
2025-43 - Loyer logement
Publié le
16/10/2025
2025-42 Loyer cabinet médical
Publié le
16/10/2025
2025-41- Grille tarifaire Gite
Publié le
16/10/2025
2025-38-Charte PNR
Publié le
16/10/2025
Tableaux des présents et délibérations
Tableau des présents - 03 10 2025
Publié le
16/10/2025
RPQS
RPQS Eau potable
Publié le
07/11/2025
RPQS Assainissement
Publié le
07/11/2025
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