Les séances du Conseil municipal

Archives des comptes rendus du conseil

Vendredi 5 avril 2024
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Séance du 29 septembre 2023
Convocation séance du 29 septembre 2023
Ordre du jour 230929
Publié le
28/09/2023
Délibérations du conseil municipal du 29 septembre 2023
2023-45-Subvention portails église
Publié le
11/10/2023
2023-46 Règlement de la cantine
Publié le
11/10/2023
2023-47 Tarif PAI
Publié le
11/10/2023
2023-50 Admission en non valeur
Publié le
11/10/2023
2023-52 Adoption de la M57
Publié le
11/10/2023
2023-55 Tableau des effectifs
Publié le
11/10/2023
Règlement cantine et plateforme
Publié le
11/10/2023
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Séance du 7 juillet 2023
Convocation séance du 7 juillet 2023
Convocation conseil municipal-240707
Publié le
09/07/2023
Délibérations du Conseil municipal du 7 juillet 2023
2023-44 - Adhésion Banthelu SIAA
Publié le
17/07/2023
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Séance du 9 juin 2023
Convocation séance du 9 juin 2023
Délibérations du conseil municipal du 9 juin 2023
2023-38 - convention avocat PLU
Publié le
09/07/2023
2023-35 - DM commune
Publié le
09/07/2023
2023-34 - DM Eau & assainissement
Publié le
09/07/2023
2023-32 - Elections sénatoriales
Publié le
09/07/2023
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Séance du 24 mars 2023
Convocation séance du 24 mars 2023
Délibérations du Conseil municipal du 24 mars
2023-24-Budget eau et assainissement
Publié le
03/04/2023
2023-29-Occupation du domaine public
Publié le
03/04/2023
2023-28-Prix du repas de cantine
Publié le
03/04/2023
2023-26-Tarifs du gite
Publié le
03/04/2023
2023-23-Redevance assainissement
Publié le
03/04/2023
2023-22-Redevance eau
Publié le
03/04/2023
2023-21-Budget de la commune
Publié le
03/04/2023
2023-20-Taxex locales
Publié le
03/04/2023
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