Aller au contenu principal

Les séances du Conseil municipal

Archives des comptes rendus du conseil

Conseil municipal du 12 mars 2026
Consulter les détails de la séance
Séance du 30 janvier 2026
Délibérations
2026-07 Election délégués SIEVAM
Publié le
06/02/2026
2026-05 Avenant Art vitrail
Publié le
06/02/2026
2026-04 Avenant Gallis
Publié le
06/02/2026
2026-02 Restes à réaliser
Publié le
06/02/2026
2026-01- Paiement investissement
Publié le
06/02/2026
Consulter les détails de la séance
Séance du 17 décembre 2025
Délibérations
2025-59 Tableau des effectifs
Publié le
22/12/2025
2025-56 Bail cabinet médical
Publié le
22/12/2025
2025-55 Convention MARPA
Publié le
22/12/2025
2025-52 Admission en non-valeur
Publié le
22/12/2025
2025-51 DM Budget communal
Publié le
22/12/2025
2025-50 Contrat de territoire AESN
Publié le
22/12/2025
2025-49 Redevance assainissement
Publié le
22/12/2025
2025-48- Redevances eau AESN
Publié le
22/12/2025
Tableaux des présents et délibérations
Tableau des présents 17/12/025
Publié le
22/12/2025
Consulter les détails de la séance
Séance du 10 octobre 2025
Liste des présents
Tableau des présents 10 10 2025
Publié le
16/10/2025
Liste des des délibérations
Délibération
2025-46 Décision modificative
Publié le
13/12/2025
Consulter les détails de la séance