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Les séances du Conseil municipal

Archives des comptes rendus du conseil

Séance du 2 octobre 2026
Délibérations
2026-61 - DM Assainissement
Publié le
16/10/2026
2026-63- Modification statuts SIEVAM
Publié le
16/10/2026
Tableaux des présents et délibérations
Tableau des présents - 02/10/2026
Publié le
16/10/2026
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Séance du 25 juin 2025
Délibérations
2026-52 - Convention Urbanisme
Publié le
01/07/2026
2026-53 - Déléguée CLECT
Publié le
01/07/2026
2026-57 - Renfort estival
Publié le
01/07/2026
2026-58 - Convention Les Filous
Publié le
01/07/2026
2026-59 - Redevance GRDF
Publié le
01/07/2026
2026-60 - Commission sociale
Publié le
01/07/2026
2026-51 - Subvention carte scolaire
Publié le
01/07/2026
Tableau et présents
Tableau présents 26 juin 2026
Publié le
01/07/2026
Tableau délibérations 25 juin 2026
Publié le
01/07/2026
PV de la séance
PV conseil municipal du 25 juin 2026
Publié le
16/10/2026
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Séance du 29 mai 2026
Délibérations
2026-42 Contrats bac
Publié le
15/07/2026
2026-50 Délégations Maire
Publié le
15/07/2026
2026-47 RAD Eau Suez
Publié le
15/07/2026
2026-46 Subvention La Belle Brocante
Publié le
15/07/2026
2026-45 CCID
Publié le
15/07/2026
2026-44 Correspondant Défense
Publié le
15/07/2026
2026-43 Délégué PNR
Publié le
15/07/2026
2026-41 Demande subvention portail
Publié le
15/07/2026
2026-40 Demande subvention retable
Publié le
15/07/2026
Tableau et présents
Tableau présents 29 mai 2026
Publié le
15/07/2026
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Conseil municipal du 17 avril 2026
Délibérations
Note de Synthèse - Budget 2026
Publié le
30/04/2026
2026-39 Délégué MARPA
Publié le
30/04/2026
2026-37 Transfert actif
Publié le
30/04/2026
2026-36 Tarif repas cantine
Publié le
30/04/2026
2026-35 BP assainissement
Publié le
30/04/2026
2026-34 BP commune
Publié le
30/04/2026
2026-33 Taux des taxes locales
Publié le
30/04/2026
2026-32 Subvention associations
Publié le
30/04/2026
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